Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORSICA IN CORSICA
CREACH ERWANN

Numéro de dépôt :
3793608
Date de dépôt :
28/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2020
CORSICA IN CORSICA de CREACH ERWANN

Présentation de la marque CORSICA IN CORSICA

Déposée le 28 décembre 2010 par CREACH ERWANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CORSICA IN CORSICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est CREACH ERWANN domicilié(e) 1 CHEMIN ROCH YANN - 29680 - ROSCOFF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A L AISE BREIZH domicilié(e) 1 ZA DE LANGOLVAS BP 37329 - 29673 - MORLAIX CEDEX - France.

La marque CORSICA IN CORSICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORSICA IN CORSICA est expirée depuis le 28 décembre 2020.

CREACH ERWANN a également déposé les autres marques suivantes : FAN DE BREST , CULTURE OUEST , BREIZH & CO


CREACH ERWANN - 1 CHEMIN ROCH YANN - 29680 - ROSCOFF - France


A L AISE BREIZH - 1 ZA DE LANGOLVAS BP 37329 - 29673 - MORLAIX CEDEX - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 19 décembre 2013 - Concession de licence n°615148 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.